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 Bureau du Ministre

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MessageSujet: Bureau du Ministre   Mar 9 Fév - 20:38

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Jeu 15 Sep - 11:03

Le nouveau ministre du dévelopement économique Erce Klinton arriva à son bureau avec une grosse pile de dossier à traiter.
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Julien Battista

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Jeu 25 Mai - 19:21

Julien avait commencé à étudier les différentes options d’investissement en Ostaria depuis son arrivée. Dans le cadre de son analyse, il avait pu découvrir que la région de Cavour possédait des réserves conséquentes d’hydro-carburants, tout particulièrement de pétrole. Cela suscita l’intérêt de Julien car il cherchait à investir les sommes d’argent gagnées au Silverland dans l’industrie d’Ostaria, un bon moyen de faire fructifier des avoirs. C’est pour cette raison qu’il décida d’envoyer une lettre au Ministère du Développement économique.

Lettre de Julien Battista a écrit:

Madame, Monsieur,  

Je vous écris car ayant l’intention d’investir dans l’économie d’Ostaria. J’ai dans le cadre d’une première investigation pu constater que le secteur de l’extraction pétrolier est un domaine très prometteur car les marges bénéficiaires y sont notables et la demande de pétrole en hausse dans le MicroMonde.

Le Sud de la région de Cavour possède des larges pétrolifères. Je voudrais donc m’informer auprès de vous s’il existe la possibilité de négocier l’acquisition de concessions dans les zones pétrolifères en question. L’octroi d’une concession permettra de créer une entreprise qui aura pour vocation d’investir dans l’extraction de ressources de nos sous-sols afin de satisfaire la demande de notre économie et tout particulièrement de nos usines. Cela aura non seulement un impact très positif en termes de création d’emploi et de richesse, mais aussi permettra d’offrir à l’Etat des revenus fiscaux supplémentaires non-négligeables en vue des profits possibles dans ce domaine.

Respectueusement votre,

Julien Battista

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Jeu 25 Mai - 19:34

Citation :
M. Battista,

La plupart des zones pétrolifères sont d'ores et déjà exploitées par l'État ou par des entreprises privées. Nous sommes prêts à vous céder une certaine zone non exploitée pour l'instant. Vous pouvez également, si vous le souhaitez, vous adresser à d'autres exploitants. Dans ce cas, nous vous laissons négocier avec ceux-ci.

Si vous souhaitez nous acheter directement la zone que nous proposons, veuillez venir au Ministère du Développement Économique afin que nous en discutions.

Cordialement,

Le Ministre du Développement Économique, Christian Duroux.

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Ven 26 Mai - 19:10


Lettre de Julien Battista a écrit:

Monsieur le Ministre du Développement Économique,

Je vous remercie pour votre réponse rapide.

Nous serions très intéressés de pouvoir profiter de la zone que vous nous proposer à l’acquisition afin de lancer l’exploitation des réserves pétrolières sur place. Je serais bien évidemment très honoré de venir au Ministère du Développement Économique pour vous expliquer plus en détail le projet d’exploitation et de discuter sur tous les détails que vous et vos services pourraient juger pertinent d’être abordés.

Respectueusement votre,

Julien Battista

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 10:36

Christian Duroux attendit Julien Battista au Ministère du Développement Économique, car il y était invité. Il profitait du temps pendant lequel son interlocuteur n'était pas encore là pour travailler sur un projet de loi.

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 11:48

Julien Battista arriva à l’heure convenue dans le bureau du Ministre Christian Duroux. Il portait sous le bras un petit dossier avec des documents et des estimations du potentiel économique d’un investissement dans le secteur pétrolier. Entrant dans le bureau, il s’adressa au Ministre.

« Votre Excellence, je vous remercie pour m’accorder cette audience. C’est un honneur de pouvoir vous rencontrer et discuter avec vous. »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 11:55

Il sourit.

Ne m'appelez pas "Votre Excellence". Appelez-moi plutôt "M. le Ministre", cela convient mieux à mon poste. Je vous en prie, asseyez-vous.

Il le fit lui-même, puis prit un dossier dans sa grande "bibliothèque" qui contenait beaucoup d'autres dossiers. Il l'ouvrit, puis se rappela les conseils du Président de la République avant de commencer une négociation, et le ferma.

Souhaitez-vous boire quelque chose ?

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 12:49

Julien s’assit dans le siège situé en face du Ministre qui trônait derrière son bureau. Il lui répondit.

« Comme vous désirez, Monsieur le Ministre. »

Pendant que le Ministre Duroux prit un dossier dans une bibliothèque située à proximité, Julien Battista jeta un coup d’œil rapide dans quelques notes à lui. C’est alors qu’il vit comment le Ministre ouvrit le dossier avant de le refermer soudainement et lui demander s’il désirait boire quelque chose. Intrigué par ce geste abrupte, il lui dit.

« Oui, un café ne serait pas de refus. »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 13:04

On leur apporta à chacun un café. Il ouvrit ensuite à nouveau son dossier et en sortit une carte.

Voilà, M. Battista. Nous vous proposons ce terrain, encadré en rouge. Qu'en dites-vous ?


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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 14:39

Julien Battista prit la tasse de café qu’un majordome lui offrit et but une gorgée de la boisson chaude. Il étudia ensuite le terrain qui était proposé par le Ministre. Il était situé assez loin d’Illonlieu et isolé, mais Battista remarqua que la zone avait une façade maritime qui pouvait servir pour créer un petit port. Cela pouvait être un grand atout.

« Le terrain nous semble très bien et nous sommes très honorés de la confiance que vous nous accordez en nous proposant une concession dans cette région. Nous voudrions toutefois savoir une chose : sera-t-il possible d’y aménager une petite zone portuaire sur la façade maritime et d'installer un complexe de raffinage dans la région ? »

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 15:09

C'est tout à fait possible, M. Battista, en effet. Que votre question porte sur la légalité ou sur la possibilité technique, c'est possible.

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 16:25

« C’est donc parfait. Nous allons bien évidemment respecter toutes les restrictions visant à préserver les environnements particulièrement précieux sur le plan de la diversité écologique. Est-ce qu’il y a d’autres restrictions que nous devrons prendre en compte sur le plan légal ? »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 16:46

Le ministre était heureux de le voir soucieux de respecter la loi. "Tous les hommes d'affaires ne sont pas comme Delfrous", se dit-il.

Non, à part les réglementations habituelles aux entreprises, comme la taxe sur les activités industrielles polluantes, de 90 O$ta par tonne de CO² émise, ou l'impôt sur les sociétés.

Si vous ne le savez pas, les utilisateurs d'énergie non renouvelable, dont le pétrole, doivent payer une "Taxe énergétique". Il existe une taxe kilométrique de 1,5 % de la distance en kilomètres parcourue pour les voitures, et de 2% pour les camions, et une taxe carbone de 2 centimes d'O$ta par litre d'essence acheté et de 3 centimes par litre de diesel ou de fioul domestique acheté. Je vous précise tout cela, car cela peut influencer le prix de vente.

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 16:56

Ecoutant le Ministre lui expliquer les différentes législations en vigueur, Julien ne vit rien qui soit véritablement problématique. L’entreprise aurait qu’à répercuter toutes les taxes sur le prix de vente final. Restait maintenant à s’informer sur le taux exact de l’impôt sur les sociétés.

« Je prends donc note de toutes les différentes taxes en lien avec la préservation de l’environnement. Rien ne me semble exagéré et donc il ne devrait pas être difficile de pouvoir respecter la législation actuellement en vigueur dans ce domaine.

Concernant l’impôt des sociétés, il est pour l’heure à quel taux et peut-on déduire les investissements du bénéfice imposable ? Par exemple, si l’entreprise fait deux millions de bénéfice et dépense pour un million en investissement direct. Peut-on déduire une partie du 1 million du bénéfice imposable? »

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 17:08

Le taux de l'impôt sur les sociétés est variable selon le nombre de salariés que possède votre entreprise. S'il est de 10 ou moins, le taux est de 6 %, s'il est compris entre 11 et 80 inclus, de 12 %,
entre 81 et 500 inclus, de 25 %, et plus de 500, de 50 % des bénéfices annuels.

Actuellement, les investissements ne permettent aucune déduction d'impôts. Mais nous préparons une modification du Code de l'économie qui prévoit une déduction d'impôts de 50 % de la somme réinvestie sur le sol ostarien. Cela devrait être fait très bientôt, si l'Assemblée Nationale l'adopte.

J'ai également oublié de vous parler du label "Made in Ostaria". Comme son nom l'indique, il est délivré à des produits fabriqués intégralement en Ostaria par des travailleurs ostariens et permet une réduction de la Taxe sur la Valeur Ajoutée de 30 %.

Si notre réforme est mise en œuvre, les entreprises produisant au moins les trois quarts de leurs produits en Ostaria verront leur impôt sur les sociétés diminuer de 25 %.

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 19:53

« Nous vous remercions pour ces informations nombreuses et précises. Il faut dire que le système à l’avantage d’être clair. Nous allons donc organiser nos activités en fonction afin de nous conformer non seulement à la loi, mais aussi dans le but d’assurer la meilleure performance pour la future entreprise.

Ah, c’est très intéressant. Si cela se fait très prochainement, nous pourrions donc faire déduire sur la fiche d’impôt de l’année prochaine les investissements visant à construire les infrastructures pour extraire le pétrole et le faire traiter. Nous projetons de créer une petite usine qui aura pour but de non seulement raffiner le pétrole, mais également d’en extraire tous les sous-produits qui sont industriellement intéressants.

Le label « Made in Ostaria » nous intéresse beaucoup car nous avons l’intention de produire à 100% localement. Nous allons donc demander d'avoir le label pour profiter d’une baisse de la TVA sur nos produits finis. Cela devra concerner avant tout l’essence, le plastique et le kérosène.

Nous resterons donc à l’affut concernant les réformes à venir pour adapter notre stratégie commerciale en fonction. Nous vous remercions en tout cas pour ces informations précieuses. Avez-vous pour votre part des questions ? »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 20:00

Oui. Quel prix proposez-vous pour le terrain ?

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Dim 28 Mai - 21:01

« Donc en vue de la dimension notable du terrain, nous vous proposons d’investir la somme de 100 millions. C’est un prix très faible si on le compare avec la valeur de terrains équivalents, mais nous pensons que l’Etat profitera très largement via l’impôt sur les bénéfices sur moyen et long terme.

Selon nos estimations, le chiffre d’affaire pourrait tourner autour de quelques milliards, ce qui devrait donc donner à votre Etat autour de 250 à 750 millions de revenus fiscaux par année. Nous pourrions donc nous mettre d’accord sur le fait que l’Etat nous cède le terrain pour 100 millions et en échange, notre entreprise refusera toute opération de type optimisation fiscale et nous accepterons de payer un impôt sur le revenu de minimum 25%, même si nous ne devrions pas avoir le nombre d’employés requis pour passer à cette tranche d’impôt. Si une entreprise devrait avoir plus de 500 employés, nous payerons bien évidemment le taux de 50%. »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Lun 29 Mai - 16:42

Il fut un peu surpris par la proposition.

Non, vous paierez le taux standard d'impôt sur les sociétés - je pense que c'est ce que vous vouliez dire. La loi ne prévoit pas la possibilité de payer davantage que ce qui est dû. Effectivement, 100 millions peuvent paraître un peu justes. Voilà ce que je vous propose.
Les 100 millions serviront d'acompte. Puisque votre estimation prévoit quelques milliards de chiffre d'affaire, vous aurez un certain temps - disons un an - pour reverser 500 millions d'O$ta de plus. C'est encore un prix bas malgré tout, car nous pourrions très bien investir dans des infrastructures et obtenir la totalité des bénéfices, mais il me semble plus raisonnable. L'idée est là, nous pouvons moduler la somme.

Qu'en dites-vous ?

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Lun 29 Mai - 20:07

Julien Battista réfléchit quelques instants. Après un temps de réflexion, il conclut que la contre-proposition du Ministre était tout à fait acceptable et honnête. Certes, la somme de 500 millions était conséquente, mais les futurs puits pétroliers devraient largement permettre de payer cette deuxième tranche de paiement. Aussi, le terrain en question était très vaste, largement suffisant pour créer un petit fief industriel sur le long terme. En plus, la contre-proposition l’affranchirait des contraintes inhérentes à sa propre offre. Il ignora bien évidemment la petite menace sous-entendue par le Ministre. Si le Gouvernement avait vraiment les moyens, il aurait depuis longtemps exploité la zone. Si l’Etat ne le faisait pas, c’était certainement car le budget était sous contrainte ou qu’il existait des empêchements politiques.

« Votre offre me semble tout à fait acceptable. Donc, je vous ferais parvenir 100 millions dans les jours à venir et 500 millions dans les douze mois. Je propose juste de prévoir que la somme de 500 millions puisse être payée avec quelques mois de retard si des imprévus surgissent comme par exemple des problèmes avec les puits ou une grève. Bien évidemment, l’objectif sera de payer dans l’année à venir. »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Mar 30 Mai - 17:38

Très bien. J'en ferai part au Président de la République et nous vous avertirons dès que nous en aurons discuté en Conseil des Ministres.

Autre chose ?

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Mer 31 Mai - 10:03

« Cela nous convient très bien. J’attendrais donc la décision finale du Gouvernement.

De ma part ? Oui, une dernière chose. Je voudrais savoir s’il serait possible de créer une petite revue régionale ? »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Mer 31 Mai - 10:13

Une revue ? Tout à fait, M. Battista, tout à fait.

HRP : Requêtes administratives

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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   Mer 31 Mai - 10:45

« C’est donc parfait. Je n’aurais donc plus de requête de ma part. Je vous remercie beaucoup pour votre temps et votre bon café. »
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MessageSujet: Re: Bureau du Ministre   

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