Ostaria - RPG Politique

Micronation
 
Derniers sujets
Les posteurs les plus actifs du mois
Damien Carmel
 
Stéphane Dubois
 
Jérôme Plassel
 
Tommen Delfrous
 
Thomas Fauvel
 
Pierre Jourdan
 
Louis Chaldon
 
Bernard Tailleur
 
Émile zolus
 
Mickaël Ruiz
 
Les posteurs les plus actifs de la semaine
Damien Carmel
 
Jérôme Plassel
 
Stéphane Dubois
 
John Wilkilson
 
Louis Chaldon
 
Émile zolus
 
Thomas Fauvel
 
Tommen Delfrous
 
Pierre Jourdan
 
Ceux qui commencent le plus de sujets
François Dickson
 
Alex Colin
 
Jérôme Plassel
 
Albert delfrous
 
Stéphane Dubois
 
L'État Ostarien
 
Louis Chaldon
 
Damien Carmel
 
Mickaël Ruiz
 
Christian Duroux
 
Connexion
Nom d'utilisateur:
Mot de passe:
Connexion automatique: 
:: Récupérer mon mot de passe

Partagez | 
 

 LO : 13/01/17 Nomination Ambassadeur ONA

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
François Dickson

avatar

Messages : 914
Date d'inscription : 08/01/2016
Age : 26

Feuille de personnage
Carte d'identité & Passeport - Fin de Validité : 14/07/2017
Carte Diplomatique - Fin de Validité :
Carte Visa Touriste - Fin de Validité :

MessageSujet: LO : 13/01/17 Nomination Ambassadeur ONA   Ven 13 Jan - 18:53

Vu la Constitution,
Vu l'intégration d'Ostaria au Micromone,
Vu la ratification de la charte ONA,
Vu l'adoption par l'assemblée national,
Le Président de la République, promulgue le texte suivant :


Citation :
Nomination de l'ambassadeur d'Ostaria à l'ONA

Art.1: La République d'Ostaria doit être représentée par un ambassadeur au sein de l'ONA jusqu'à retrait officiel de l'organisation.

Art.2: L'ambassadeur d'Ostaria est de fait le Ministre des Affaires Etrangères en exercice.

Art.3: En cas de non disponibilité ou d'absence lors d'un sommet de l'ONA, c'est le Président de la République qui a la charge de cette fonction.

Art.4: En cas d'absence ou de non disponibilité des deux représentants fixés précédemment, l'ambassadeur est choisi parmi les députés lors d'un vote à l'Assemblée Nationale.

Art.5: Le Ministre des Affaires Etrangères a la possibilité de présenter une personne à sa place pour représenter Ostaria pendant toute la durée de son mandat de Ministre. La personne choisir doit être présentée aux députés et recueillir un vote de confiance lors d'une séance parlementaire.

Mickaël Ruiz, Ministre des Affaires Etrangères,
Mathilde Picvaux, Premier Ministre
François Dickson, Président de la République
[center]

_________________
Membres Les Démocrates
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
LO : 13/01/17 Nomination Ambassadeur ONA
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Benoeming - Nomination (uit Staatsblad - Moniteur)
» Arrivée de l'Ambassadeur du Limousin
» Devenez l’ambassadeur de la cuisine italienne : Pour Galbani !
» Arrivée de l'Ambassadeur de Normandie
» Lettre à Monsieur l'Ambassadeur du Danemark à PARIS et PETITION à signer : à ce jour plus de 15 463 signatures !

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Ostaria - RPG Politique :: Royaume d'Ostaria :: Journal Officiel :: Diplomatie-
Sauter vers: