République d'Ostaria-RPG Politique

Micronation
 
Derniers sujets
Les posteurs les plus actifs du mois
Stéphane Dubois
 
Jérôme Plassel
 
Damien Carmel
 
Albert delfrous
 
Représentant Belgogien
 
Christian Duroux
 
Julien Battista
 
François Dickson
 
John Wilkilson
 
Jeffrey Simkos
 
Les posteurs les plus actifs de la semaine
François Dickson
 
Jeffrey Simkos
 
Représentant Belgogien
 
Albert delfrous
 
Jérôme Plassel
 
Erce Klinton
 
Agrippine Sonners
 
Stéphane Dubois
 
Christian Duroux
 
Diplomatie Piréenne
 
Ceux qui commencent le plus de sujets
François Dickson
 
Alex Colin
 
Jérôme Plassel
 
Albert delfrous
 
L'État Ostarien
 
Stéphane Dubois
 
Louis Chaldon
 
Mickaël Ruiz
 
Christian Duroux
 
Nicolas Barouel
 
Connexion
Nom d'utilisateur:
Mot de passe:
Connexion automatique: 
:: Récupérer mon mot de passe

Partagez | 
 

 Code de la route; 11/04/2017

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Jérôme Plassel
Président de la République
avatar

Messages : 646
Date d'inscription : 02/02/2016
Age : 43
Fonction : Président de la République, représentant parlementaire

Feuille de personnage
Carte d'identité & Passeport - Fin de Validité : 02/08/2017
Carte Diplomatique - Fin de Validité :
Carte Visa Touriste - Fin de Validité :

MessageSujet: Code de la route; 11/04/2017   Mar 11 Avr - 15:41

Vu la Constitution,
Vu le vote de l'Assemblée Nationale,

Le Président de la République promulgue le texte suivant :

Citation :
Proposition de loi visant à l'établissement d'un code de la route

I. Du permis de conduire

Article 1 : Le permis de conduire est délivré aux personnes majeures ayant passé avec succès un examen par l'État.

Article 2 : Le permis de conduire est nécessaire à la conduite d'un véhicule à moteur. Toute personne contrevenant à cet article est puni de 10 mois de travaux d'intérêt général pour les mineurs et de 2 ans de prison ferme et 500 000 O$ta d'amende pour les personnes majeures.

Article 3 : Le permis de conduire est composé de six points. À chaque infraction, un ou plusieurs points sont enlevés. Si le conducteur n'a plus de points, il doit repasser un examen. Pendant les deux premières années de conduite, le permis ne compte que quatre points.

II. De la vitesse

Article 4 : La vitesse de tout véhicule doit être inférieure à :
*40 km/h dans les agglomérations
*80 km/h hors agglomération
*110 km/h sur autoroute

Article 5 : En cas d'intempérie, la vitesse de tout véhicule doit être inférieure à :
*40 km/h dans les agglomérations
*70 km/h hors agglomération
*90 km/h sur autoroute

Article 6 : En cas de visibilité inférieure à 25 mètres, la vitesse de tout véhicule doit être inférieure à 40 km/h.

Article 7 : Tout excès de vitesse inférieur à 10 km/h retire un point. Tout excès de vitesse inférieur à 15 km/h retire 2 points. Tout excès de vitesse inférieur à 20 km/h retire 3 points. Tout excès de vitesse inférieur à 25 km/h retire 4 points. Tout excès de vitesse inférieur à 30 km/h retire 5 points. Tout excès de vitesse supérieur à 30 km/h retire l'intégralité des points du permis de conduire.

III. De l'alcoolémie

Article 8 : Il est interdit de conduire avec plus de 0,2 g/L d'alcool dans le sang.

Article 9 : En cas de conduite avec entre 0,2 et 0,6 g/L d'alcool dans le sang, la personne se voit punie de 150 000 O$ta d'amende et 3 points lui sont retirés. En cas de conduite avec plus de 0,6 g/L d'alcool dans le sang, le permis est retiré et la personne est punie de 400 000 O$ta d'amende et de 2 ans de prison.

IV. Des radars

Article 10 : Les radars sont autorisés à vérifier la vitesse des automobilistes ainsi qu'à les condamner selon leur vitesse.

Article 11 : 120 000 radars sont mis en place sur tout le territoire dès que le présent texte entre en vigueur.

_________________
Jérôme Plassel, président de la République (Debout Ostaria).
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Code de la route; 11/04/2017
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Code de la route (sérieux!)
» Test gratuit du code de la route
» code de la route
» Deux questions sur code de la route
» Quand des policiers russes échouent au code de la route

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
République d'Ostaria-RPG Politique :: Les Officiels :: Journal Officiel :: Environnement, Energie, Transport, Agriculture, Infrastructure-
Sauter vers: